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Mentions Légales 

Conformément aux dispositions prévues dans le cadre de La Confiance dans l’Economie Numérique par les articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004, nous portons à votre connaissance les informations : 

- Groupe Succi  ZI Campo Vallone - 20620 Biguglia

- 04.95.33.80.09 – contact@groupesucci.fr 

- Gérant ou Dirigeant : Jean-François Succi 

- SARL au capital de 200 000 €  

- RCS Bastia 109 

- APE 4332 A 

- Siret 418 693 669 000 32 

- Numéro TVA FR83 418 693 669 

- Affiliation Qualibat 3511-4571 

Communication – Conception – Design Graphique et Sonore

- Groupe Succi  ZI Campo Vallone - 20620 Biguglia

04.95.33.80.09 – contact@groupesucci.fr

Hébergement – Développement

- WiX 

- 40 Namal Tel Aviv - 6350671 

- 1-415-639-9034 

- Israël 

- Numéro TVA EU442008451 

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments publiés appartiennent intégralement et exclusivement au Groupe Succi. 

La charte graphique et sonore ainsi que les contenus éditoriaux sont soumis aux droits d’auteurs et protégés par la Directive (UE) 2019/790 générée par le Parlement Européen et le Conseil sur le Droit d’auteurs et voisins dans le Marché Unique Numérique. 

Les contenus photographiques et illustrés sont réalisés par le Groupe Succi ou commandées via des banques d’images libres de droit. 

Sauf en cas d’autorisation préalable écrite, il est strictement interdit de reproduire, de distribuer, d’enregistrer, de transférer et de représenter un ou plusieurs de ces éléments, sous quelque forme que ce soit et quel que soit le moyen ou le procédé utilisés. Toute exploitation 

non autorisée sera assimilée à une transgression et pourra faire suite à des poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants précisés par le Code de Propriété Intellectuelle. 

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 , l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le Groupe Succi ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit de son plein gré ces informations, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. 

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données par le Parlement Européen. 

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